Marque expirée - Marque en non vigueur

Corse solaire
RICHARD ESTEVE

Numéro de dépôt :
3599872
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
Corse solaire de RICHARD ESTEVE

Présentation de la marque Corse solaire

Déposée le 19 septembre 2008 par RICHARD ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corse solaire »

Le déposant est RICHARD ESTEVE domicilié(e) 10 BD SEBASTOPOL,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD ESTEVE domicilié(e) 10 BD SEBASTOPOL,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corse solaire est expirée depuis le 19 septembre 2018.

RICHARD ESTEVE a également déposé les autres marques suivantes : africasol


RICHARD ESTEVE - 10 BD SEBASTOPOL,75004 PARIS - 75004 - France


RICHARD ESTEVE - 10 BD SEBASTOPOL,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.